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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFAME
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S' LA QUALITE EN TETE
Marque expirée - Marque en non vigueur

S' LA QUALITE EN TETE
SOFAME SAS

Numéro de dépôt :
3424043
Date de dépôt :
14/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2016
S\' LA QUALITE EN TETE de SOFAME

Présentation de la marque S' LA QUALITE EN TETE

Déposée le 14 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S' LA QUALITE EN TETE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFAME domicilié(e) BP 24, ROUTE DE BONNETABLE,72190 SARGE LES LE MANS - 72190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 706 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFAME domicilié(e) BP 24, ROUTE DE BONNETABLE,72190 SARGE LES LE MANS - 72190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S' LA QUALITE EN TETE est expirée depuis le 14 avril 2016.

SOFAME a également déposé les autres marques suivantes : SOFAME LA PLANETE DE MAIN , MOBISCHOOL , INFOLOG , MANULOG , PERFOLOG , LABOLOG , SOFAME INDUSTRIE , MODULOG , PRECILOG , CONTROLOG


SOFAME SAS - BP 24, ROUTE DE BONNETABLE,72190 SARGE LES LE MANS - 72190 - France - SIREN 449706365


SOFAME - BP 24, ROUTE DE BONNETABLE,72190 SARGE LES LE MANS - 72190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Constructions métalliques ;Manipulateurs industriels (machines) ;Meubles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.