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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFAME
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MODULOG
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODULOG
SOFAME, SAS

Numéro de dépôt :
96641323
Date de dépôt :
10/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2026

Présentation de la marque MODULOG

Déposée le 10 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFAME domicilié(e) ROUTE DE BONNETABLE - 72190 - SARGE-LES-LE-MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 706 365 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOFAME, M. GISLOT Pierrick domicilié(e) ROUTE DE BONNETABLE - 72190 - SARGE-LES-LE-MANS - France.

La marque MODULOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODULOG arrivera à expiration en date du 10 septembre 2026.

SOFAME a également déposé les autres marques suivantes : SOFAME LA PLANETE DE MAIN , MOBISCHOOL , INFOLOG , MANULOG , PERFOLOG , LABOLOG , SOFAME INDUSTRIE , PRECILOG , CONTROLOG , S' LA QUALITE EN TETE


SOFAME, SAS - ROUTE DE BONNETABLE - 72190 - SARGE-LES-LE-MANS - France - SIREN 449706365


SOFAME, M. GISLOT Pierrick - ROUTE DE BONNETABLE - 72190 - SARGE-LES-LE-MANS - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 2006 n°2312711 - Publication au BOPI 2006-04-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-45

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-12

Inscription le 4 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400687 - Publication au BOPI 2004-10-04

Inscription le 7 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°489070 - Publication au BOPI 2009-01-07

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2016 n°2631985 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2016-11-10

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