Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FENETIQUE
SOFAME NORD (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1603031
Date de dépôt :
18/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2000
FENETIQUE de SOFAME NORD

Présentation de la marque FENETIQUE

Déposée le 18 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFAME NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FENETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFAME NORD domicilié(e) 38, rue du retuy, 62138 VIOLAINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque FENETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FENETIQUE est expirée depuis le 18 juillet 2000.


SOFAME NORD (S.A.R.L.) - 38, rue du retuy, 62138 VIOLAINES - France


LE CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Fenêtres, porte-fenêtres, baies coulissantes non métalliques