Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFAME 86
SOFAME 86 S.A

Numéro de dépôt :
3040026
Date de dépôt :
04/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2010
SOFAME 86 de SOFAME 86

Présentation de la marque SOFAME 86

Déposée le 4 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) SOFAME 86 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOFAME 86 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFAME 86 domicilié(e) ROUTE DE BONNÉTABLE, 72190 SARGÉ LÈS LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 691 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFAME 86 - France.

La marque SOFAME 86 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFAME 86 est expirée depuis le 4 juillet 2010.

SOFAME 86 a également déposé les autres marques suivantes : SOFPOST , ARIANE , MODULOG SYSTEME


SOFAME 86 S.A - ROUTE DE BONNÉTABLE, 72190 SARGÉ LÈS LE MANS - France - SIREN 338691538


SOFAME 86 - France


Inscription le 4 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400687 - Publication au BOPI 2004-10-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Meubles.