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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOFAME 86
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MODULOG SYSTEME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULOG SYSTEME
SOFAME 86 (S.A.)

Numéro de dépôt :
96641324
Date de dépôt :
10/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2006

Présentation de la marque MODULOG SYSTEME

Déposée le 10 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOFAME 86 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULOG SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFAME 86 domicilié(e) Route de Bonnétable, 72190 SARGE-LES-LE-MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître LE MAITRE - Cabinet FIDAL - France.

La marque MODULOG SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULOG SYSTEME est expirée depuis le 10 septembre 2006.

SOFAME 86 a également déposé les autres marques suivantes : SOFPOST , SOFAME 86 , ARIANE


SOFAME 86 (S.A.) - Route de Bonnétable, 72190 SARGE-LES-LE-MANS - France


Maître LE MAITRE - Cabinet FIDAL - France


Inscription le 4 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400687 - Publication au BOPI 2004-10-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

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