Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUSS'SALADE
SOFALEX INVEST, SAS

Numéro de dépôt :
3885224
Date de dépôt :
28/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2021
POUSS\'SALADE de SOFALEX INVEST

Présentation de la marque POUSS'SALADE

Déposée le 28 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFALEX INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POUSS'SALADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFALEX INVEST domicilié(e) Les Grivelles - 18600 - SANCOINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 911 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUILLET Pierre domicilié(e) 51 rue des Pieds Blancs - 18230 - SAINT DOULCHARD - France.

La marque POUSS'SALADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUSS'SALADE est expirée depuis le 28 décembre 2021.

SOFALEX INVEST a également déposé les autres marques suivantes : GERMINETTE , GERM'LINE , OMEGA'GERME , GERMI'NERGY , POUSSE ET GERMINETTE , GERMINADES


SOFALEX INVEST, SAS - Les Grivelles - 18600 - SANCOINS - France - SIREN 439911876


M. GUILLET Pierre - 51 rue des Pieds Blancs - 18230 - SAINT DOULCHARD - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 16 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709566 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-16

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.