Déposée le 28 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFALEX INVEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « OMEGA'GERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-17 du 25 avril 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFALEX INVEST domicilié(e) ZI, Les Grivelles - 18600 - SANCOINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 911 876 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUILLET Pierre domicilié(e) 51 Rue des Pieds Blancs - 18230 - SAINT DOULCHARD - France.
La marque OMEGA'GERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080999.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFALEX INVEST, SAS - ZI, Les Grivelles - 18600 - SANCOINS - France - SIREN 439911876
M. GUILLET Pierre - 51 Rue des Pieds Blancs - 18230 - SAINT DOULCHARD - France
Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Inscription le 16 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709566 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-16
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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