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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFALEX INVEST
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GERMINETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GERMINETTE
SOFALEX INVEST, SAS

Numéro de dépôt :
3835265
Date de dépôt :
27/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2021
GERMINETTE de SOFALEX INVEST

Présentation de la marque GERMINETTE

Déposée le 27 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFALEX INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GERMINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFALEX INVEST domicilié(e) Les Grivelles - 18600 - SANCOINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 911 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pierre GUILLET domicilié(e) 51 rue des Pieds Blancs - 18230 - SAINT DOULCHARD - France.

La marque GERMINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GERMINETTE est expirée depuis le 27 mai 2021.

SOFALEX INVEST a également déposé les autres marques suivantes : GERM'LINE , OMEGA'GERME , GERMI'NERGY , POUSSE ET GERMINETTE , POUSS'SALADE , GERMINADES


SOFALEX INVEST, SAS - Les Grivelles - 18600 - SANCOINS - France - SIREN 439911876


Cabinet Pierre GUILLET - 51 rue des Pieds Blancs - 18230 - SAINT DOULCHARD - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 16 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709566 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-16

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.