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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOFADIFF
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INCONNUE AU BATAILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INCONNUE AU BATAILLON
S.A. SOFADIFF

Numéro de dépôt :
95577779
Date de dépôt :
27/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2005

Présentation de la marque INCONNUE AU BATAILLON

Déposée le 27 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) SOFADIFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INCONNUE AU BATAILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFADIFF domicilié(e) 56 RUE GABRIEL PERI, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 518 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFADIFF "LA DEROUILLE" - France.

La marque INCONNUE AU BATAILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCONNUE AU BATAILLON est expirée depuis le 27 juin 2005.


S.A. SOFADIFF - 56 RUE GABRIEL PERI, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 302518220


SOFADIFF "LA DEROUILLE" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

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