Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFAC
SOFAC Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3330768
Date de dépôt :
21/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2014
SOFAC de SOFAC

Présentation de la marque SOFAC

Déposée le 21 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOFAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFAC domicilié(e) Zone artisanale de la Tannerie LAMPAUL GUIMILIAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 22, rue de Turin,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SOFAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFAC est expirée depuis le 21 décembre 2014.

SOFAC a également déposé les autres marques suivantes : PROSIEG , SOFAC


SOFAC Société par actions simplifiée - Zone artisanale de la Tannerie LAMPAUL GUIMILIAU - France


IDEAMARQUES - 22, rue de Turin,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 25 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432599 - Publication au BOPI 2006-04-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Aliments pour les animaux ; protéines pour l'alimentation animale, substances alimentaires fortifiantes pour animaux.