Déposée le 12 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFABEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.),
la marque française « SOFABEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-24 du 16 juin 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFABEX domicilié(e) 1/3 rue du Fer à Cheval - 95200 - SARCELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 278 087 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FEDIT-LORIOT ET AUTRES CPI, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France.
La marque SOFABEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3428448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOFABEX arrivera à expiration en date du 12 mai 2026.
SOFABEX, Société par actions simplifiée - 1/3 rue du Fer à Cheval - 95200 - SARCELLES - France - SIREN 420278087
FEDIT-LORIOT ET AUTRES CPI, Mme JOLLY Hélène - 38 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42
Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24
Inscription le 5 janvier 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°692225 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-05
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2016 n°2633450 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-29
Machines agricoles, machines pour la construction des routes, machines à vapeur, machines motrices autres que pour véhicules terrestres, tondeuses à gazon et machines-outils ; tuyaux et éléments de tuyaux prêts à l'emploi, constituant des éléments solidaires de machines et conçus pour le raccordement de machines et moteurs, d'une part, avec des accessoires de machines et moteurs, d'autre part, comme des échangeurs thermiques, pompes à eau, pompes à huile, pompe à essence, réservoirs d'essence et unités de préchauffage, d'autre part ; pompes pour véhicules.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et de secours (sauvetage).Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules, moteurs à explosion, moteur à vapeur, moteur hydrauliques, moteurs linéaires, moteur thermiques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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