Déposée le 4 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SOFAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SP2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-41 du 9 octobre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFAB domicilié(e) 15 bis Route Nationale, 76470 LE TREPORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 050 044 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque SP2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFAB (société anonyme) - 15 bis Route Nationale, 76470 LE TREPORT - France - SIREN 326050044
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Inscription le 13 août 1999 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°283005 - Publication au BOPI 1999-08-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-07
Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41
Capsules et bouchons en matière plastique pour fermeture de récipients. Valves pour vaporisateurs et leurs parties constitutives ; vaporisateurs à parfum, pulvérisateurs de parfum ; pompes ou dispositifs de pulvérisation pour la parfumerie, cosmétique ou pharmacie ; buses de pulvérisation pour la parfumerie, cosmétique ou pharmacie, buses de pulvérisation adaptables à des récipients, notamment pour aérosols ; ustensiles non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) destinés à la projection d'aérosols ; appareils de désodorisation à usage personnel.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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