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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOFAB
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SP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SP
SOFAB (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98748404
Date de dépôt :
04/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/09/2008

Présentation de la marque SP

Déposée le 4 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SOFAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFAB domicilié(e) 15 bis Route Nationale, 76470 LE TREPORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 050 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SP est expirée depuis le 4 septembre 2008.

SOFAB a également déposé les autres marques suivantes : SP 5 INVISIBLE , SP1 , SP24 , SP62 , The Long Hop PARIS , SP2 , SP27 , SP3 , SP54 , SOFITWO


SOFAB (société anonyme) - 15 bis Route Nationale, 76470 LE TREPORT - France - SIREN 326050044


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 13 août 1999 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°283005 - Publication au BOPI 1999-08-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Capsules et bouchons en matière plastique pour fermeture de récipients. Valves pour vaporisateurs et leurs parties constitutives ; vaporisateurs à parfum, pulvérisateurs de parfum ; pompes ou dispositifs de pulvérisation pour la parfumerie, cosmétique ou pharmacie ; buses de pulvérisation pour la parfumerie, cosmétique ou pharmacie, buses de pulvérisation adaptables à des récipients, notamment pour aérosols ; ustensiles non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) destinés à la projection d'aérosols ; appareils de désodorisation à usage personnel.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.