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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFA NOTTE
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LE CONFIGURATEUR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE CONFIGURATEUR
SOFA NOTTE, SARL

Numéro de dépôt :
3893666
Date de dépôt :
01/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
LE CONFIGURATEUR de SOFA NOTTE

Présentation de la marque LE CONFIGURATEUR

Déposée le 1 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFA NOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE CONFIGURATEUR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFA NOTTE domicilié(e) 5 RUE DE WASHINGTON, 1ER ETAGE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 513 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFA NOTTE, Mlle JULIE CLEMENCON domicilié(e) 5 RUE DE WASHINGTON, 1ER ETAGE - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09


SOFA NOTTE, SARL - 5 RUE DE WASHINGTON, 1ER ETAGE - 75008 - PARIS - France - SIREN 527513196


SOFA NOTTE, Mlle JULIE CLEMENCON - 5 RUE DE WASHINGTON, 1ER ETAGE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592170 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Logiciels (programmes enregistrés).