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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOF
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ELEGANS GEMMA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELEGANS GEMMA
SOF SAS

Numéro de dépôt :
3552923
Date de dépôt :
30/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2018
ELEGANS GEMMA de SOF

Présentation de la marque ELEGANS GEMMA

Déposée le 30 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELEGANS GEMMA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOF domicilié(e) 307 Square des Champs Elysées,91026 EVRY - 91026 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOF domicilié(e) 307 Square des Champs Elysées,91026 EVRY - 91026 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 19 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEGANS GEMMA est expirée depuis le 30 janvier 2018.

SOF a également déposé les autres marques suivantes : SOF , PARTHENOS , SOF


SOF SAS - 307 Square des Champs Elysées,91026 EVRY - 91026 - France


SOF - 307 Square des Champs Elysées,91026 EVRY - 91026 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Inscription le 2 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563398 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-02

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.