Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATIONS FILIAN
SOEXMA S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93477149
Date de dépôt :
19/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2003

Présentation de la marque CREATIONS FILIAN

Déposée le 19 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOEXMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREATIONS FILIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOEXMA domicilié(e) ANGLE RUE DOMBEY ET FRANKLIN, 71000 MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 996 512 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. SOEXMA LES CREATIONS FILIAN - France.

La marque CREATIONS FILIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATIONS FILIAN est expirée depuis le 19 juillet 2003.


SOEXMA S.A.R.L. - ANGLE RUE DOMBEY ET FRANKLIN, 71000 MACON - France - SIREN 331996512


S.A.R.L. SOEXMA LES CREATIONS FILIAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Bourse et ombrelles pour tenues de mariage ou de cérémonie Coussins pour alliances Vêtements, chaussures et chappellerie pour mariage ou cérémonie.Dentelles, leurs artificielles et compositions diverses en fleurs artificielles telles que bouquets de mariées ou couronnes, broderies, rubans, lacets, boutons, agrafes, galons, ornements d'articles textiles (mercerie), de chapeaux (non en métaux précieux), passementeries

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.