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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Soeurette Productions
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en VRAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

en VRAC
Soeurette Productions, SAS

Numéro de dépôt :
4311874
Date de dépôt :
03/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/11/2026
en VRAC de Soeurette Productions

Présentation de la marque en VRAC

Déposée le 3 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Soeurette Productions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « en VRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Soeurette Productions domicilié(e) 5 Rue Hermel - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 424 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Soeurette Productions, Mme Boudili Janane domicilié(e) 5 rue Hermel - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque en VRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12 14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque en VRAC arrivera à expiration en date du 3 novembre 2026.


Soeurette Productions, SAS - 5 Rue Hermel - 75018 - PARIS - France - SIREN 812424109


Soeurette Productions, Mme Boudili Janane - 5 rue Hermel - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Tondeuses (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) ;

Appareils d'éclairage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; cuisinières ; stérilisateurs ;

Véhicules ; vélomoteurs ; cycles ; poussettes ;

Pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; commodes ; fauteuils ; sièges ; matelas ; vaisseliers.