Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSTI-PASTILLES
SÖLL GmbH, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3258726
Date de dépôt :
24/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/11/2013
MOUSTI-PASTILLES de SÖLL GmbH

Présentation de la marque MOUSTI-PASTILLES

Déposée le 24 novembre 2003 par la société étrangère SÖLL GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MOUSTI-PASTILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la société étrangère SÖLL GmbH domicilié(e) Schleizer Strasse 105,95028 HOF,ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque MOUSTI-PASTILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSTI-PASTILLES est expirée depuis le 24 novembre 2013.

SÖLL GmbH a également déposé les autres marques suivantes : Floral Booster


SÖLL GmbH, Société de droit allemand - Schleizer Strasse 105,95028 HOF,ALLEMAGNE - Allemagne


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Insecticides.