MOUSTI-PASTILLES
Présentation de la marque MOUSTI-PASTILLES
Déposée le 24 novembre 2003 par la société étrangère SÖLL GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MOUSTI-PASTILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOUSTI-PASTILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSTI-PASTILLES est expirée depuis le 24 novembre 2013.
SÖLL GmbH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01