Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACTINETTES
SöII GmbH société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3209794
Date de dépôt :
14/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2013
BACTINETTES de SöII GmbH

Présentation de la marque BACTINETTES

Déposée le 14 février 2003 par la société étrangère SöII GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BACTINETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la société étrangère SöII GmbH domicilié(e) Schleizer Strasse 105, D-95028 Hof,ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,925983 Levallois-Perret cedex - 925983 - France.

La marque BACTINETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTINETTES est expirée depuis le 14 février 2013.


SöII GmbH société de droit allemand - Schleizer Strasse 105, D-95028 Hof,ALLEMAGNE - Allemagne


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,925983 Levallois-Perret cedex - 925983 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences et à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylvicuture ; engrais, produits micro-biologiques, en particulier cultures de bactéries et d'algues ; Produits et matériels aux fins de filtrage (produits chimiques) , produits et matériels aux fins de filtrage (plastiques bruts) , produits et matériels aux fins de filtrage (substances minérales) , matériels de filtrage végétaux, charbon pour filtrage. Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Pompes y compris pompes à eau pour les eaux stagnantes et courantes et pompes pour aquarium. Filtres à eau pour eau potable, aquariums, et étangs Produits et matériels aux fins de filtrage (papier) . Produits et matériels aux fins de filtrage (plastiques et mousses semi-finis) Produits et matériels aux fins de filtrage (coton) . Produits et matériels aux fins de filtrage (textiles) .

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).