Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAVELWAY
SODIVAL SA (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
95578873
Date de dépôt :
04/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2005

Présentation de la marque TRAVELWAY

Déposée le 4 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) SODIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAVELWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODIVAL domicilié(e) 3-5 rue de la haute Borne, 95610 ERAGNY SUR OISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 247 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIVAL - France.

La marque TRAVELWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAVELWAY est expirée depuis le 4 juillet 2005.

SODIVAL a également déposé les autres marques suivantes : PRO AGENDA


SODIVAL SA (SOCIETE ANONYME) - 3-5 rue de la haute Borne, 95610 ERAGNY SUR OISE - France - SIREN 343247805


SODIVAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

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