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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SODIVAL – SOCIETE DE DIVERTISSEMENTS ET ARTICLES DE LOISIRS
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MILLE ET UNE PERLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILLE ET UNE PERLES
SODIVAL – SOCIETE DE DIVERTISSEMENTS ET ARTICLES DE LOISIRS Société anonyme

Numéro de dépôt :
3322338
Date de dépôt :
05/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2014
MILLE ET UNE PERLES de SODIVAL – SOCIETE DE DIVERTISSEMENTS ET ARTICLES DE LOISIRS

Présentation de la marque MILLE ET UNE PERLES

Déposée le 5 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) SODIVAL – SOCIETE DE DIVERTISSEMENTS ET ARTICLES DE LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MILLE ET UNE PERLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODIVAL – SOCIETE DE DIVERTISSEMENTS ET ARTICLES DE LOISIRS domicilié(e) Héliopolis, Bâtiment 2, Avenue de Magudas,33700 MERIGNAC - 33700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 176 684 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque MILLE ET UNE PERLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLE ET UNE PERLES est expirée depuis le 5 novembre 2014.

SODIVAL – SOCIETE DE DIVERTISSEMENTS ET ARTICLES DE LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : BOZ ART , PETITS EFFORTS, GRANDS EFFETS , Découvreur de Cultures , RENTREE D'ETE


SODIVAL – SOCIETE DE DIVERTISSEMENTS ET ARTICLES DE LOISIRS Société anonyme - Héliopolis, Bâtiment 2, Avenue de Magudas,33700 MERIGNAC - 33700 - France - SIREN 415176684


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Inscription le 27 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554512 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ou la bijouterie ; médailles ; anneaux (bijouterie), bagues (bijouterie), boucles d'oreilles, bracelets (bijouterie), breloques, broches (bijouterie), chaînes (bijouterie) ; parures (bijouterie) ; perles (bijouterie) ; strass ; épingles (bijouterie).