Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C 9 P
SODITRAL

Numéro de dépôt :
3126511
Date de dépôt :
15/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2011
C 9 P de SODITRAL

Présentation de la marque C 9 P

Déposée le 15 octobre 2001 par SODITRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C 9 P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est SODITRAL, domicilié(e) QUARTIER SAN REMO, 13160 CHATEAURENARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODITRAL - France.

La marque C 9 P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C 9 P est expirée depuis le 15 octobre 2011.

SODITRAL a également déposé les autres marques suivantes : S D , SODINET , SODICLEAN , C 5 P


SODITRAL - QUARTIER SAN REMO, 13160 CHATEAURENARD - France


SODITRAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

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