Déposée le 9 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODITO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARCONEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODITO domicilié(e) 18, rue de la Petite-Fin, 21121 FONTAINE-LES-DIJON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINET LAPOUX - France.
La marque ARCONEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODITO (S.A.R.L.) - 18, rue de la Petite-Fin, 21121 FONTAINE-LES-DIJON - France
MARTINET LAPOUX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques et non métalliques;constructions transportables métalliques et non métalliques;voûtes, lanterneaux, fenêtres et portes;châssis et garnitures de fenêtres et portes;toitures, poteaux;constructions modulaires;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts.Tuyaux rigides non métalliques pour la construction;exutoires;asphalte, poix et bitume; monuments non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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