Déposée le 27 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODITEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COSMOCARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-27 du 3 juillet 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODITEN domicilié(e) ZA Les Marchais - 28480 - LUIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 877 444 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KBRC & Associés, Avocats domicilié(e) 7 rue Royale - 75008 - PARIS - France.
La marque COSMOCARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3653373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODITEN, SAS - ZA Les Marchais - 28480 - LUIGNY - France - SIREN 419877444
KBRC & Associés, Avocats - 7 rue Royale - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Inscription le 10 février 2010 - Retrait partiel n°515678 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-10
Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Inscription le 8 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616152 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08
Inscription le 8 janvier 2014 - Changement d'adresse n°616151 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2018 n°2701313 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-12-21
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver à l'exception des produits pour les soins de beauté et les soins corporels et cosmétiques pour la personne ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser à l'exception des produits pour les soins de beauté et les soins corporels et cosmétiques pour la personne ; produits pour la conservation du cuir (cirages) à l'exception des produits pour les soins de beauté et les soins corporels et cosmétiques pour la personne ; crèmes pour le cuir à l'exception des produits pour les soins de beauté et les soins corporels et cosmétiques pour la personne.
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