Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

INFO-PARCOURS
SODITEL-FCS TECHNOLOGIES SA (Société Anonyme)
SRILOG (Société A Responsabilité Limitée)
HOLISTIQUES COMMUNICATION (Société A Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
96626683
Date de dépôt :
15/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque INFO-PARCOURS

Déposée le 15 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) SODITEL-FCS TECHNOLOGIES, la Société à Responsabilité Limité (SARL) SRILOG, la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLISTIQUES COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INFO-PARCOURS »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SODITEL-FCS TECHNOLOGIES domicilié(e) 7, Rue Paul Vaillant Couturier, 92300 LEVALLOIS PERRET - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) SRILOG domicilié(e) 25, Rue de Ponthieu, 75008 PARIS - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLISTIQUES COMMUNICATION domicilié(e) 37, Rue Voltaire, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODITEL-FCS TECHNOLOGIES SA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

SODITEL-FCS TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : EDVOC , SMART DOOR , MAIRIETEL , SMARTECHNO , DIPHONE , SMART SECURE , MINIVOC , MONALISA , SMART READER , ARBOVOC


SODITEL-FCS TECHNOLOGIES SA (Société Anonyme) - 7, Rue Paul Vaillant Couturier, 92300 LEVALLOIS PERRET - France

SRILOG (Société A Responsabilité Limitée) - 25, Rue de Ponthieu, 75008 PARIS - France

HOLISTIQUES COMMUNICATION (Société A Responsabilité Limitée) - 37, Rue Voltaire, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 3


SODITEL-FCS TECHNOLOGIES SA - France


Inscription le 16 juin 1998 - Rejet total n°256485 - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1998-06-16

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétypes, disques accoustiques; logiciel, progiciel; la création, le développement de services télématiques.Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Télécommunications Communications pour les terminaux d'ordinateurs, minitel, téléphoniques et fax.Programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.