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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODITEC
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L'ARCHE L'APPOINT RATIONNEL AUX CAPACITES D'HEBERGEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARCHE L'APPOINT RATIONNEL AUX CAPACITES D'HEBERGEMENT
SODITEC, SOCIETE DE DIFFUSION DES INNOVATIONS ET TECHNIQUES DE CONSTRUCTION, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1340858
Date de dépôt :
31/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/1996
L\'ARCHE L\'APPOINT RATIONNEL AUX CAPACITES D\'HEBERGEMENT de SODITEC

Présentation de la marque L'ARCHE L'APPOINT RATIONNEL AUX CAPACITES D'HEBERGEMENT

Déposée le 31 janvier 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ARCHE L'APPOINT RATIONNEL AUX CAPACITES D'HEBERGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODITEC domicilié(e) chemin des Carreaux, "Les Monts", 14500 VAUDRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque L'ARCHE L'APPOINT RATIONNEL AUX CAPACITES D'HEBERGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARCHE L'APPOINT RATIONNEL AUX CAPACITES D'HEBERGEMENT est expirée depuis le 31 janvier 1996.

SODITEC a également déposé les autres marques suivantes : SALON DE LA FORME


SODITEC, SOCIETE DE DIFFUSION DES INNOVATIONS ET TECHNIQUES DE CONSTRUCTION, société à responsabilité limitée - chemin des Carreaux, "Les Monts", 14500 VAUDRY - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.