Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHOIX
SODITAB (S.A.)

Numéro de dépôt :
3012593
Date de dépôt :
02/03/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2010

Présentation de la marque LE CHOIX

Déposée le 2 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) SODITAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CHOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODITAB domicilié(e) 253, avenue du Général Leclerc, 94700 MAISONS ALFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 332 348 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque LE CHOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHOIX est expirée depuis le 2 mars 2010.

SODITAB a également déposé les autres marques suivantes : SAXO TENOR , SALTO , DON ESTEBAN , SAN CRISTOBAL HAVANA SELECCION , SAXO ALTO MILD , BEST TRADITION Selected fine Tobaccos


SODITAB (S.A.) - 253, avenue du Général Leclerc, 94700 MAISONS ALFORT - France - SIREN 388332348


CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Etuis à cigares en métaux précieux, fume-cigare en métaux précieux, coffrets à cigares en métaux précieux. Anneaux de cigares. Cigares, étuis à cigares non en métaux précieux, fume-cigare non en métaux précieux, coffrets à cigares non en métaux précieux, coupe-cigares, cigarillos.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.