Déposée le 22 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SODIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORM'ELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-43 du 27 octobre 1995. .
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODIT domicilié(e) 5, rue du Vercors, 42000 SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 004 931 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL Ancien Cabinet DANZER - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODIT Société Anonyme - 5, rue du Vercors, 42000 SAINT-ETIENNE - France - SIREN 642004931
CABINET AYMARD & COUTEL Ancien Cabinet DANZER - France
Inscription le 20 janvier 1997 - Rejet partiel n°231223 - Publication au BOPI 1997-01-20
Inscription le 20 janvier 1997 - Rejet partiel n°231224 - Publication au BOPI 1997-01-20
Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43
Inscription le 22 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654459 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-22
Produits pharmaceutiques et hygiéniques, emplâtres, matériel pour pansements ; bandes à usage médical et chirurgical ; bandes élastiques pour contentions diverses, y compris bandes adhésives et cohésives, bandes pour pansements, bandes élastiques et extensibles.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; matériel de suture ; articles orthopédiques, ceintures élastiques à usage médical, chirurgical ou orthopédique, ceintures de contention, de maintien ou de soutien, ceintures ventrières, abdominales, hypogastriques, lombaires, isolantes et absorbantes ; articles de contention et de maintien, notamment genouillères et chevillères ; bas et collants à usage prophylactique ou thérapeutique.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table.Vêtements et tous articles d'habillement, chaussures, chapellerie
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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