Déposée le 28 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) SODIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BLUE GENERICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODIT domicilié(e) 75, rue de Lourmel,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 010 109 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 Paris - 75008 - France.
La marque BLUE GENERICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODIT SA Société Anonyme - 75, rue de Lourmel,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 421010109
Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland,75008 Paris - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres ; matériels pour contention diverse ; articles et matériels pour pansements (à l'exception des instruments) ; pansements adhésifs à compression contrôlée ; pansements individuels compressifs. Tissus, notamment tissus compressifs, bandes et bandelettes pour la médecine, en particulier tissus et bandes élastiques extensibles, adhésives ou cohésives pour contentions diverses, bandes ombilicales, bandes-ceintures, bandes pour capitonnages médicaux et chirurgicaux, bande en tissu greffé à caractère bioactif, bandes de crêpe élastique et extensible, bandes et plaques en latex ou autres mousses, bandes de polyuréthane, sangles abdominales élastiques ; triangles et frondes de maintien ; tissus adhésifs, élastiques ou non, tissus cohésifs, élastiques ou non ; compresses, y compris compresses glacées et chaudes. Produits pour l'hygiène intime à savoir couches hygiéniques et culottes. Coussins hémostatiques. Gaze et ouate à usage médical. Produits permettant l'application du froid utilisé contre la douleur et l'hématome, produits favorisant le réchauffement local, produits en matière synthétique pour la protection et la prévention des ampoules, pour la cicatrisation des brulures, coupures, ampoules et autres affections de la peau ; pommades à usage médical à action thermogène et révulsive notamment pour la pratique des sports. Lait de massage, lotion chauffante, baume chauffant, produits à pulvériser et pâte anti-glisse. Substances et préparation pharmaceutiques, diététiques, à usage humain sous forme de baume, crèmes, pommades et onguents. Appareils et instruments de secours (sauvetage) ; articles et dispositifs de protection personnelle corporelle contre les accidents et pour la pratique du sport ; chevillères, notamment chevillères armées et de contention, poignets, maniques, protèges-tibias, jambières, genouillères, notamment genouillères à montants latéraux de contention, brassard et couvertures de protection, coquilles, protège-bras et avant-bras, protège-poignets, protège-jambes, cuissards, coudières, casques, épaulières, mitaines, gants de protection, maniques ; ceintures de protection, colliers cervicaux. Equipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs, programmes d'ordinateur enregistrés notamment pour les articles tricotés, bas, collants, chaussettes, chevillères, genouillères, coudières à usage médical. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires ; membres artificiels ; articles orthopédiques. Bandes, bandes de contention, bandes de crêpe élastique, ceintures et tissus à usage médical, chirurgical et orthopédique, ceintures élastiques, abdominales, hypogastriques, lombaires, ceintures ombilicales de contention, de maintien ou de soutien, notamment à usage de colostomiser ou stomiser ; bande-ceintures, ceintures à propriété isolante et absorbante, ceintures ventrières, gaines, corsets orthopédiques, ceintures à effet de chaleur, bandages ernières, mentonnières, accomodateurs pour le visage ; bas et collants à usage prophylactique, médical, curatif ; bas et collants à varices ; atèles et gouttières modelables, notamment pour fractures, minerves ; articles pour contentions diverses à usage médical, chirurgical et orthopédique. Articles de contention et de maintien, genouillères, notamment genouillères armées, genouillères à montant latéraux, genouillères de contention ; chevillères, notamment armées, de protection ; chevillères de contention, cuissards, protège-jambes, mitaines à usage médical, coudières, épaulière, poignets, colliers cervicaux, notamment équipés d'un dispositif de maintien et/ou d'absorption des chocs à base de matière viscoélastique du type silicone. Produits pour l'incontinence, à savoir : draps, alèses, alèses imperméables réutilisables. Coussins et matelas pour empêcher la formation des escarres. Lits et matelas pour soins médicaux, fauteuils de douche, fauteuils de bain, oreillers anatomiques. Verticalisateurs, soulève-malades, déambulateurs, appareils d'aide à la mobilité, béquilles, appareillages pour la rééducation fonctionnelle, poignets et barres d'appui ou de maintien. Chaussures orthopédiques, articles orthopédiques, notamment appareils de positionnement orthopédique, prothèses, orthèses. Gants de friction ; applicateurs d'électrodes sous forme de bandes élastiques ou non et d'articles confectionnés ; soutien-gorges pour le soin et le traitement du buste. Prothèses abdominales élastiques et aides respiratoires élastiques. Trousses, à savoir trousses de secours d'urgence, de médecine, de chirurgie, trousses d'hygiène et de soins ; trousses de protection et de prévention, trousses de présecours, trousses à usage public, coffrets de secours, boîtes de secours. Vêtements de compression postopératoires, prothèses mammaires externes, soutien-gorges pour prothèses mammaires externes.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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