SODIT - Société de Diffusion Textile Société Anonyme
Numéro de dépôt :
98756358
Date de dépôt :
27/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/10/2008
Présentation de la marque NOVELASTIC ESTHETIQUE
Déposée le 27 octobre 1998 par la société SODIT - Société de Diffusion Textile
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « NOVELASTIC ESTHETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-49 du 4 décembre 1998.
Le déposant est la société SODIT - Société de Diffusion Textile domicilié(e) 5, rue du Vercors, 42000 SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 004 931 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL - France.
La marque NOVELASTIC ESTHETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVELASTIC ESTHETIQUE est expirée depuis le 27 octobre 2008.
SODIT - Société de Diffusion Textile Société Anonyme - 5, rue du Vercors, 42000 SAINT-ETIENNE - France - SIREN 642004931
Cabinet AYMARD & COUTEL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15
Inscription le 9 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403980 - Publication au BOPI 2004-12-09
Inscription le 3 juillet 2000 - Gage constitué n°304389 - Publication au BOPI 2000-07-03
Inscription le 1 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273008 - Publication au BOPI 1999-03-01
Inscription le 9 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°278854 - Publication au BOPI 1999-06-09
Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49
Eponges de toilette. Articles en tissu utilisées pour la toilette, bandes notamment bandes confectionnées en tissu rigide, extensible ou élastique, pourvues éventuellement de moyens de fermeture ; applicateurs d'électrodes (pièces de tissus textiles extensibles permettant l'application d'électrodes en vue de cures d'amaigrissement, non à usage médical), élastiques ou non, sous forme de bandes ; housses de protection pour sièges ; couvertures ; gants de friction. Bandeaux, serre-têtes ; cagoules, bonnets et autres articles coiffants ; applicateurs d'électrodes (non à usage médical) sous forme d'articles confectionnés ; capes et blouses ; peignoirs pour soins esthétiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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