SODIT Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de dépôt :
99782127
Date de dépôt :
22/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/03/2019
Présentation de la marque GREEN ORTHO
Déposée le 22 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIT à Associé Unique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « GREEN ORTHO »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIT à Associé Unique domicilié(e) 118, rue Marius Aufan,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2399504) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 010 109 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2399504) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GREEN ORTHO est expirée depuis le 22 mars 2019.
SODIT à Associé Unique a également déposé les autres marques suivantes : Easycare ,
SODIT Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 118, rue Marius Aufan,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2399504) - 92300 - France - SIREN 421010109
Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2399504) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 24 février 2009 n°2399504 - Publication au BOPI 2009-02-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38
Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18
Articles de protection à savoir : chevillères poignets, maniques, jambières, genouillères, genouillères armées, brassards, couvertures, coquilles, cuissards, coudières, casques, épaulières, mitaines, protège-tibias, protège-jambes, protège-bras, protège poignets, colliers cervicaux. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; matériel de suture ; articles orthopédiques, ceintures élastiques à usage médical, chirurgical ou orthopédique, ceintures de contention, de maintien, de soutien, ceintures ventrières, abdominales, hypogastriques, lombaires, ceintures isolantes et absorbantes ; articles de contention, de maintien et articles orthopédiques, notamment genouillères, cuissards, coudières, épaulières, poignets, minerves, chevillères, chevillères équipées d'un dispositif de maintien et/ou d'absorption des chocs à base de matière visco-élastique du type silicone ; bas et collants à usage prophylactique ou thérapeutique ; bandes élastiques de maintien et de contention, bandes ou bandages adhésifs et colliers cervicaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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