FRANCOPHONE
Présentation de la marque FRANCOPHONE
Déposée le 8 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODISYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCOPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRANCOPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOPHONE est expirée depuis le 8 avril 2004.
SODISYS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-11
Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20