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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SODISTRA
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ELEVERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEVERT
SODISTRA (S.A.)

Numéro de dépôt :
98743891
Date de dépôt :
22/07/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2008

Présentation de la marque ELEVERT

Déposée le 22 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) SODISTRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELEVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODISTRA domicilié(e) ZI de Bazouges, 53200 CHATEAU GONTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET - France.

La marque ELEVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEVERT est expirée depuis le 22 juillet 2008.

SODISTRA a également déposé les autres marques suivantes : BASICLIM , MEDIACLIM , SODISTRA , CALICLIM , SANILUM , ComposiBat , SODICLIM , COOPERLCLIM , SANICLIM


SODISTRA (S.A.) - ZI de Bazouges, 53200 CHATEAU GONTIER - France


CABINET LE GUEN & MAILLET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Cages pour animaux d'élevage. Animaux vivants.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.