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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sodistra
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ComposiBat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ComposiBat
Sodistra, SAS

Numéro de dépôt :
4044175
Date de dépôt :
31/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2023
ComposiBat de Sodistra

Présentation de la marque ComposiBat

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sodistra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ComposiBat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sodistra domicilié(e) ZI Ouest de Bazouges - 53200 - Chateau Gontier - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 393 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sodistra, Mme. Anne Herbert domicilié(e) ZI Ouest de Bazouges - 53200 - Chateau Gontier - France.

La marque ComposiBat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ComposiBat est expirée depuis le 31 octobre 2023.

Sodistra a également déposé les autres marques suivantes : BASICLIM , MEDIACLIM , SODISTRA , CALICLIM , SANILUM , SODICLIM , COOPERLCLIM , ELEVERT , SANICLIM


Sodistra, SAS - ZI Ouest de Bazouges - 53200 - Chateau Gontier - France - SIREN 480393735


Sodistra, Mme. Anne Herbert - ZI Ouest de Bazouges - 53200 - Chateau Gontier - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques.