Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SODISEM
SODISEM, société anonyme

Numéro de dépôt :
1360270
Date de dépôt :
24/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/1996
SODISEM de SODISEM

Présentation de la marque SODISEM

Déposée le 24 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) SODISEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SODISEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODISEM domicilié(e) 69, rue d'Alleray, PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque SODISEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODISEM est expirée depuis le 24 juin 1996.

SODISEM a également déposé les autres marques suivantes : SODISEM


SODISEM, société anonyme - 69, rue d'Alleray, PARIS. - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.