Déposée le 2 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOOLS DRAKKAR »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODISE domicilié(e) ZA STANG AR GARRONT,29150 CHATEAULIN (dossier no 2390716) - 29150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 082 821 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODISE domicilié(e) ZA STANG AR GARRONT,29150 CHATEAULIN (dossier no 2390716) - 29150 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODISE SAS - ZA STANG AR GARRONT,29150 CHATEAULIN (dossier no 2390716) - 29150 - France - SIREN 419082821
SODISE - ZA STANG AR GARRONT,29150 CHATEAULIN (dossier no 2390716) - 29150 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2008 n°2390716 - Publication au BOPI 2008-11-25
Inscription le 25 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°492518 - Publication au BOPI 2008-11-25
Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51
Inscription le 4 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°496343 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-04
Inscription le 23 février 2010 - Transmission totale de propriété n°522703 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-02-23
Outils et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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