Déposée le 3 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SODISARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-50 du 12 décembre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODISE domicilié(e) Stang Ar Garront - 29150 - CHATEAULIN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. COTONNEC Isabelle domicilié(e) 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France.
La marque SODISARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3609130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODISE, SAS - Stang Ar Garront - 29150 - CHATEAULIN - France
IPSIDE, M. COTONNEC Isabelle - 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15
Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50
Inscription le 23 février 2010 - Transmission totale de propriété n°522703 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-02-23
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2018 n°2699322 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-28
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage.
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