Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SODELEC 230 V
SODISE, SAS

Numéro de dépôt :
3805496
Date de dépôt :
11/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2021
SODELEC 230 V de SODISE

Présentation de la marque SODELEC 230 V

Déposée par voie électronique le 11 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SODELEC 230 V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODISE domicilié(e) BP 81 ZA STANG AR GARRONT - 29150 - CHATEAULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 088 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODISE domicilié(e) BP 81 ZA STANG AR GARRONT - 29150 - CHATEAULIN - France.

La marque SODELEC 230 V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODELEC 230 V est expirée depuis le 11 février 2021.

SODISE a également déposé les autres marques suivantes : SODILUB , TOOLS DRAKKAR , SODISAIR , GIGALUX , SODITECH , SODIFLASH , DRAKKAR EQUIPEMENT , Tools Drakkar Ogive System , EQUINOXE , KREMENT EFFICACE


SODISE, SAS - BP 81 ZA STANG AR GARRONT - 29150 - CHATEAULIN - France - SIREN 450088885


SODISE - BP 81 ZA STANG AR GARRONT - 29150 - CHATEAULIN - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.