Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GLACIER DELICE
SODIS, Groupement d'Intérêt Economique

Numéro de dépôt :
4047955
Date de dépôt :
18/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2023
GLACIER DELICE de SODIS

Présentation de la marque GLACIER DELICE

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2013 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SODIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GLACIER DELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SODIS domicilié(e) 12 rue des Glénan - 29800 - PLOUEDERN - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 157 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON, Mme. Agathe CONTER domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque GLACIER DELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GLACIER DELICE est expirée depuis le 18 novembre 2023.

SODIS a également déposé les autres marques suivantes : STARTAUTO , MAISON FOURNIER , 100 % COLLECTIF , REST ALP LE FRAIS DES CIMES , atlanterra L'alliance à fort accent local , , KRILL 100% GOURMAND , SODIS , PR , AUTOSTART


SODIS, Groupement d'Intérêt Economique - 12 rue des Glénan - 29800 - PLOUEDERN - France - SIREN 418157269


CABINET MICHEL POUPON, Mme. Agathe CONTER - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 15 octobre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°735610 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-15

Glaces alimentaires, crèmes glacées ; yaourts glacés (glaces alimentaires) ; sorbets ; poudres et liants pour glaces alimentaires ; pâtisseries, confiseries et viennoiseries surgelées ; desserts glacés ; glaces à l eau ; barres de crèmes glacées ; glaces à rafraîchir ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; services de restauration rapide et permanent ; restaurants libre service ; services de glaciers.