Déposée le 16 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODIREX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « cyel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODIREX domicilié(e) 143 Avenue de Grasse,06400 CANNES - 06400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 577 981 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIREX SARL domicilié(e) 11 Avenue George V,06000 NICE - 06000 - France.
La marque cyel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODIREX SARL - 143 Avenue de Grasse,06400 CANNES - 06400 - France - SIREN 380577981
SODIREX SARL - 11 Avenue George V,06000 NICE - 06000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Machines-outils ; machines à travailler le bois ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; machines à laver ; machines de cuisine électriques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaire. Appareils ou installations de climatisation, congélateurs ; cuisinières ; appareils déclairage pour véhicules ; installation de chauffage ou climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carroseries ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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