Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SODIREL
/
N.A.V. BRENNUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N.A.V. BRENNUS
SODIREL (S.A.)

Numéro de dépôt :
94510024
Date de dépôt :
04/03/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2004

Présentation de la marque N.A.V. BRENNUS

Déposée le 4 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) SODIREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « N.A.V. BRENNUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODIREL domicilié(e) Lot 17 - Z.I., 84100 ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 214 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MAISONNIER - France.

La marque N.A.V. BRENNUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N.A.V. BRENNUS est expirée depuis le 4 mars 2004.

SODIREL a également déposé les autres marques suivantes : MOTO.TUB , MOTO.TUB , deedoo® on gagne à tous les goûts ! , PARKPLUS , SAIGON


SODIREL (S.A.) - Lot 17 - Z.I., 84100 ORANGE - France - SIREN 321214470


Cabinet MAISONNIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Balises pour la neutralisation automatique et lumineuse des voies à caractéristique autoroutière