Déposée le 8 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) Sodirel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOTO.TUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-42 du 20 octobre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sodirel domicilié(e) Route d'ORANGE, 84100 MAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 214 470 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sodirel - France.
La marque MOTO.TUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-16
Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42
Inscription le 5 juillet 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°526710 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05
Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526709 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05
Dispositif de retenue pour la protection de motocyclistes s'adaptant sur les dispositifs latéraux (glissières métalliques ou glissières bois mixte).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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