Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BF LE BERCEAU DE FRANCE
SODIREG (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1205143
Date de dépôt :
27/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/1992
BF LE BERCEAU DE FRANCE de SODIREG

Présentation de la marque BF LE BERCEAU DE FRANCE

Déposée le 27 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) SODIREG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BF LE BERCEAU DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODIREG domicilié(e) 103, Boulevard Mac Donald, 75019 PARIS. - France.

La marque BF LE BERCEAU DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BF LE BERCEAU DE FRANCE est expirée depuis le 27 mai 1992.

SODIREG a également déposé les autres marques suivantes : BRAVO , PRENATAL , SOL TAPAS SABER VIVIR , PRENATAL , PRENATAL , PREM'S , REAL TAPAS SABER VIVIR , COCAGNE , PRENATAL , JULIE AMBRE


SODIREG (Société Anonyme) - 103, Boulevard Mac Donald, 75019 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-41

Inscription le 25 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56345 - Publication au BOPI 1991-09-25

Inscription - Changement d'adresse n°4278 - Publication au BOPI

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, voitures d'enfants. Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes), imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, catalogue de vente par correspondance.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.