Déposée le 25 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIPRAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA COMPAGNIE DU LIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-26 du 2 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIPRAM domicilié(e) 44 BOULEVARD SAINT-ANTOINE, LE CHESNAY - 78150 - LE CHESNAY ROCQUENCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 843 066 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, M. ROCHE MANUEL domicilié(e) 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France.
La marque LA COMPAGNIE DU LIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODIPRAM, Société par actions simplifiée - 44 BOULEVARD SAINT-ANTOINE, LE CHESNAY - 78150 - LE CHESNAY ROCQUENCOURT - France - SIREN 392843066
INSCRIPTA, M. ROCHE MANUEL - 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2020 n°2743977 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-25
Alèses, oreillers contre l'insomnie, lits à usage médical. Lits, lits hydrostatiques à usage non médical, sommiers de lits, bois de lits, roulettes de lits non métalliques, berceaux, canapés, canapés-lits, banquettes-lits, convertibles, sofas, divans, fauteuils, meubles, meubles pour chambre à coucher, table à de chevet, commodes, armoires, coffres non métalliques, cadres, glaces, miroirs, matériel de couchage à l'exclusion du linge, sacs de couchage pour le camping, matelas, matelas à air non à usage médical, oreillers, oreillers à air non à usage médical, coussins, coussins à air non à usage médical, traversins, garniture de lits non métalliques ; édredons, matière de rembourrage ni en caoutchouc ni en matière plastique, matières textiles fibreuses brutes, fibres textiles ; tissus d'ameublement, linge de bain à l'exception de l'habillement, draps, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), courtepointes, housses pour coussins, couvertures de lits, couvre-lits, dessus de lits, enveloppes de matelas, housses d'oreillers, linge de lit, literie, toile à matelas, plaids, linge de maison.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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