Déposée le 8 février 1988 par la Société Anonyme (SA) SODIPRAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA COMPAGNIE DU LIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODIPRAM domicilié(e) 44 BOULEVARD SAINT ANTOINE - 78150 - LE CHESNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 843 066 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, M. ROCHE Manuel domicilié(e) 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque LA COMPAGNIE DU LIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODIPRAM, Société anonyme - 44 BOULEVARD SAINT ANTOINE - 78150 - LE CHESNAY - France - SIREN 392843066
INSCRIPTA, M. ROCHE Manuel - 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14
Renouvellement sans limitation n°2106518 - Publication au BOPI 1998-10
Renouvellement sans limitation le 6 février 2008 n°2363122 - Publication au BOPI 2008-02-06
Inscription le 23 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206461 - Publication au BOPI 1996-09-23
Inscription le 2 juin 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°474788 - Publication au BOPI 2008-06-02
Inscription le 5 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°308937 - Publication au BOPI 2000-10-05
Inscription le 5 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°308938 - Publication au BOPI 2000-10-05
Inscription le 5 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°308939 - Publication au BOPI 2000-10-05
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2017 n°2664080 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-14
Matelas, sommiers et leurs constituants et accessoires: oreillers, coussins, traversins, couettes, édredons, meubles, meubles de lit, meubles pour chambres à coucher, canapés-lits, banquettes-lits, sofas, convertibles, tables de chevet, armoires, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Cordes, ficelles, filets, voiles, tentes, bâches, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Linge de maison, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table, couvre-lits, voilages et tissus d'ameublement.Vêtements, sous-vêtements, lingerie, sur-vêtements, pyjamas, chemises de nuit, robes de chambre, T-shirts, caleÇons, chaussures, pantoufles, chapellerie.Horlogerie, réveils, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, d'alarme, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, informatiques ou vidéos;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA COMPAGNIE DU LIT"