Déposée le 2 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) SODIPRAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « E@syLit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-32 du 8 août 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODIPRAM domicilié(e) 44 BOULEVARD SAINT ANTOINE - 78150 - LE CHESNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 843 066 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, M. ROCHE Manuel domicilié(e) 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque E@syLit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3585741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODIPRAM, Société anonyme - 44 BOULEVARD SAINT ANTOINE - 78150 - LE CHESNAY - France - SIREN 392843066
INSCRIPTA, M. ROCHE Manuel - 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-50
Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32
Inscription le 13 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660758 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-13
Inscription le 17 mai 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°723944 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-17
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2018 n°2681179 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-14
Appareil et instrument de protection et sécurité, à savoir mécanisme de manipulation, manuelle ou assistée, de draps, couvertures ou couettes, améliorant le confort du coucher, du sommeil et du réveil, facilitant laccès à un lit tout en prévenant les chutes de ce dernier ;
Appareil et instrument de protection et sécurité à usage médical, à savoir mécanisme de manipulation, manuelle ou assistée, de draps, couvertures ou couettes, améliorant le confort du coucher, du sommeil et du réveil, facilitant laccès à un lit tout en prévenant les chutes de ce dernier ;
Literie (à l'exception du linge de lit), accessoire de lit et literie, à savoir mécanisme de manipulation, manuelle ou assistée, de draps, couvertures ou couettes, améliorant le confort du coucher, du sommeil et du réveil, facilitant laccès à un lit tout en prévenant les chutes de ce dernier.
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