Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SODIPOLE
/
CULOISELLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CULOISELLE
SODIPOLE

Numéro de dépôt :
4209385
Date de dépôt :
14/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2025
CULOISELLE de SODIPOLE

Présentation de la marque CULOISELLE

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2015 par SODIPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CULOISELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est SODIPOLE domicilié(e) Culoiseau - 61110 - MOUTIERS AU PERCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIPOLE, Bénédicte POISOT domicilié(e) Culoiseau - 61110 - MOUTIERS AU PERCHE - France.

La marque CULOISELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULOISELLE arrivera à expiration en date du 14 septembre 2025.

SODIPOLE a également déposé les autres marques suivantes : LES POULARDES DE CULOISEAU , CULOISEAU


SODIPOLE - Culoiseau - 61110 - MOUTIERS AU PERCHE - France


SODIPOLE, Bénédicte POISOT - Culoiseau - 61110 - MOUTIERS AU PERCHE - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Inscription le 26 octobre 2018 - Rejet partiel n°736683 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-26

Poisson, gibier ; extraits de viande ; conserves de poisson ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.