Déposée le 21 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODIPOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CULOISEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-46 du 18 novembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODIPOLE domicilié(e) LA MAISON DU GARDE, CULOISEAU - 61110 - MOUTIERS AU PERCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 856 961 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIPOLE domicilié(e) LA MAISON DU GARDE, CULOISEAU - 61110 - MOUTIERS AU PERCHE - France.
La marque CULOISEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODIPOLE, SARL - LA MAISON DU GARDE, CULOISEAU - 61110 - MOUTIERS AU PERCHE - France - SIREN 317856961
SODIPOLE - LA MAISON DU GARDE, CULOISEAU - 61110 - MOUTIERS AU PERCHE - France
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; arbres (végétaux) ; bois bruts.
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