Marque expirée - Marque en non vigueur

HARRY HAUSEN
SODIPART Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3536574
Date de dépôt :
09/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2017
HARRY HAUSEN de SODIPART

Présentation de la marque HARRY HAUSEN

Déposée le 9 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIPART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HARRY HAUSEN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIPART domicilié(e) 22 Avenue de l'Escouvrier,95200 SARCELLES - 95200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 897 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL domicilié(e) 59 rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARRY HAUSEN est expirée depuis le 9 novembre 2017.


SODIPART Société par actions simplifiée - 22 Avenue de l'Escouvrier,95200 SARCELLES - 95200 - France - SIREN 493897052


BERNARD SOYER CONSEIL - 59 rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Inscription le 21 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502444 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-21

Ecrous métalliques, écrous antivol métalliques, cache écrous métalliques.

Parties constitutives de moteurs pour véhicules terrestres ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; éléments de carrosserie (parties de véhicules) ; chambre à air pour pneumatiques, amortissement de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, appuis-tête pour siège de véhicules, avertisseur contre le vol de véhicules ; porte bagages pour véhicules ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; gardes boues ; pare brise ; capotes de véhicules, capots pour véhicules ; enjoliveurs, housses de véhicules ; housse pour siège de voiture ; pare-chocs de voiture ; rétroviseurs de véhicules ; roues de véhicules ; jantes pour roues de véhicules ; sièges de véhicules ; ailerons pour véhicules ; volants pour véhicules ; pommeau de levier de vitesse.

Tapis pour véhicules automobiles.