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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIPAN
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TYCELL
Marque expirée - Marque en non vigueur

TYCELL
SODIPAN Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1513663
Date de dépôt :
09/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2019
TYCELL de SODIPAN

Présentation de la marque TYCELL

Déposée le 9 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TYCELL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIPAN domicilié(e) Boulevard Industriel,76800 ST ETIENNE DU ROUVRAY (dossier no 2396703) - 76800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 670 500 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M. Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2396703) - 64075 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TYCELL est expirée depuis le 9 février 2019.

SODIPAN a également déposé les autres marques suivantes : KYNIA , LES FLORENTINES DE NOKY , OUATOSE , LE LYS , LYS , LES FLORENTINES DE NOKY , ESSUIEPLUS , GEMO , MANITOU , BLUES


SODIPAN Société par Actions simplifiée - Boulevard Industriel,76800 ST ETIENNE DU ROUVRAY (dossier no 2396703) - 76800 - France - SIREN 670500156


SGA2 - Rue M. Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2396703) - 64075 - France


Renouvellement sans limitation n°2127661 - Publication au BOPI 1998-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Inscription le 16 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63953 - Publication au BOPI 1992-06-16

Inscription le 1 juillet 1999 - Concession de licence n°280516 - Publication au BOPI 1999-07-01

Renouvellement sans limitation le 2 février 2009 n°2396703 - Publication au BOPI 2009-02-02

Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700013 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Articles en papier, articles en ouate de cellulose tels que serviettes, sets, mouchoirs, nappes, papier hygiénique, essuie-tout pour le ménage et la cuisine.